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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA
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ZONE CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE CO
SPSA, SARL

Numéro de dépôt :
3774791
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
ZONE CO de SPSA

Présentation de la marque ZONE CO

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA domicilié(e) 3 Rue Simon Lefranc - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES PARISOT domicilié(e) 148 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France.

La marque ZONE CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE CO est expirée depuis le 15 octobre 2020.

SPSA a également déposé les autres marques suivantes : P3G INDUSTRIES , BTI


SPSA, SARL - 3 Rue Simon Lefranc - 75004 - Paris - France


JEAN-CHARLES PARISOT - 148 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 24 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789274 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.